Recycle NB
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Aperçu du programme de récupération de l’huile et du glycol

Le gouvernement du Nouveau-Brunswick a mis en place, en 2012, un programme de responsabilité élargie des producteurs pour l’huile et le glycol. Le Règlement de 2024-37 sur les matières désignées, pris en vertu de la Loi sur l’assainissement de l’environnement, définit les exigences de ce programme.

En tant qu’organisme responsable des matières désignées au Nouveau-Brunswick, Recycle NB supervise le programme de récupération de l’huile et du glycol.

Conformément au règlement, les producteurs peuvent désigner un organisme de responsabilité des producteurs pour gérer le programme en leur nom. Les producteurs ont choisi la Société de gestion des huiles usagées de l’Atlantique (UOMA Atlantique) pour exploiter le programme de récupération de l’huile et du glycol au Nouveau-Brunswick.


Immatriculation

Conformément au Règlement 2024-37 sur les matières désignées, pris en application de la Loi sur l’assainissement de l’environnement, les producteurs assujettis doivent s’inscrire auprès de Recycle NB.

Pour vous inscrire, veuillez cliquer ici.

Immatriculation

Produits

Selon le Règlement sur les matières désignées 2024-37 – Loi sur l’assainissement de l’environnement, les huiles et glycol visés sont les suivants :

« Huile » s’entend :
a) de l’huile de carter, de l’huile pour moteur, de l’huile d’engrenages, du liquide hydraulique, du liquide pour transmission et du liquide caloporteur dérivés du pétrole ou de produits synthétiques;
b) du liquide servant à lubrifier la machinerie ou l’équipement.

« Filtre à huile » s’entend :
a) du filtre à huile jetable ou du filtre à huile à cartouche jetable utilisé dans un système hydraulique, une transmission ou un moteur à combustion interne;
b) du filtre à huile, du filtre à carburant diesel, du filtre pour réservoir de stockage de carburant, ou du filtre à huile pour appareil de chauffage domestique, à l’exclusion du filtre à essence.

« Glycol » : éthylène ou propylène glycol utilisé ou destiné à être utilisé comme liquide de refroidissement dans un véhicule ou à des fins commerciales, à l’exclusion de ce qui suit :
a) l’antigel destiné à la plomberie;
b) l’antigel de lave-glace;
c) le dégivreur de serrure et l’antigel;
d) l’antigel pour l’essence et le diesel.

« Récipient à huile » : récipient d’une capacité de 250 L ou moins, conçu pour contenir de l’huile. Y sont assimilés :
a) un générateur d’aérosol conçu pour contenir des produits nettoyants pour les pièces automobiles;
b) un récipient conçu pour contenir du liquide d’échappement diesel.

« Récipient à glycol » : récipient d’une capacité de 250 L ou moins, conçu pour contenir du glycol.

Pour plus d’informations ou pour obtenir la liste complète des produits acceptés, veuillez contacter UOMA Atlantique.


Plan d’écologisation

Un plan d’écologisation s’applique à la fabrication, au stockage, à la collecte, au transport, au traitement, à l’élimination ou à toute autre manipulation d’huile et de glycol vendus, mis en vente ou distribués dans la province. Pour plus de détails, veuillez consulter le plan d’écologisation approuvé, qui expire le 31 décembre 2028.